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Point de vue

Nationalités sportives et double nationalité en question

Camfoot

La réserve portée par la Tunisie et la décision de la FIFA sur les cas Joel Matip et Choupo-Moting fontt débat. Au delà de l’aspect sport et ses règlements, la problématique de la double nationalité a refait surface. Le Pr. Chief Pierre Mlla Assouté apporte de son éclairage en remettant la « balle au centre ».

Le 28 novembre 2013

Ce débat des nationalités sportives, n’a rien à voir avec le débat sur double nationalité économique et/ou politique.

Qui aurait le droit en dehors de Dieu, d’attribuer ou de retirer la nationalité à un enfant né Camerounais par son père ou par sa mère Camerounais ?

A supposer que les parents de ces jeunes aient acquis entre temps d’autres passeports en se mariant en Allemagne, - Ce qui est probable - qu’il les aient sous la tutelle parentale concédés aux enfants, cela fonderait sans doute le sous-entendu du point de vue de droit des Tunisiens au sujet de la double nationalité (précoce) de leurs descendants footballeurs - la détention d’un passeport étranger ne constituent en rien une nationalité, - en quoi majeurs de leur état, les enfants n’auraient-ils pas le droit, même s’ils avaient mineurs des passeports allemands, de porter fièrement leur nationalité d’origine et de jouir des passeports y afférents que seul conteste un mauvais perdant sur un stade de football ?

Il est constant et prouvé que Camerounais de leur état, détenteurs de passeports et filiations Camerounais incontestés, ils ont déjà participé à une coupe du monde sous les couleurs de leur pays, donnant la preuve par des faits probants une autorité de la chose jugée à la religion du football.

Dire qu’ils ont des passeports Allemands pour récuser la nationalité Camerounaise n’est pas plus authentique que prouver qu’ils ont des passeports Camerounais de leur nationalité de naissance et non d’adoption. S’il y a un faux à dénoncer, il est d’abord en Allemagne. Qu’ils soient donc poursuivis pour usage de faux là-bas par la Tunisie.

La Tunisie est mal fondée, pour justifier son écrasante défaite, d’invoquer la déchéance virtuelle de la nationalité de nos compatriotes par son argumentaire surréaliste et ridicule à tout le moins.

La déchéance de la nationalité Camerounaise se constate par un acte, en l’occurrence un décret, et non pas d’office, par des incantations abracadabrantes, des artifices post-mortem d’une défaite sportive .

Il faut donc un décret pour constater la déchéance dans l’ordre interne des mis en cause. Cette procédure dépend d’une entreprise qui relève d’une action, soit de l’État du Cameroun, soit du citoyen concerné qui revendiquerait lui-même en toute conscience une autre nationalité que sa nationalité d’origine. Ce n’est pas le cas.

La déchéance se constatant par un acte administratif (décret), ’en droit, tout plaignant devrait pouvoir produire devant l’instance saisie, cet acte où au minima en invoquer les références, pour prouver ses allégations de déchéance. Il ne sera pas possible à la Tunisie de produire un tel acte inexistant, en l’espèce ce décret. Il ne lui sera pas davantage possible de contraindre le chef de l’État à prendre un tel décret parce que des Tunisiens pensent que ces compatriotes n’étaient plus Camerounais. Il s’agit d’ un acte souverain qui tire sa légalité d’une procédure que du reste les personnes qui ont intérêt n’ont pas intentée. La démarche Tunisienne auprès de la FIFA est donc d’un point de vue du droit, vouée à l’échec.

La Tunisie ne peut pas faire griefs à une souveraineté, de ne pas constater matériellement la renonciation de la nationalité d’un de ses citoyens ! La FIFA ne le peut pas non plus. Or ici il n’ y a déjà pas eu renonciation.

Ne pas constater la déchéance de la nationalité d’un de ses citoyens qui de surcroit ne revendique pas lui-même une autre nationalité que celle de son pays d’origine n’étant pas un faute, que reprocherait-on légalement en droit à ces Camerounais ?

Le décret est un acte discrétionnaire et politique. La question de nationalité ici querellée à la FIFA tel que présentée, va au-delà de la question sportive pour toucher à l’inviolabilité de l’une des entités essentielles qui fondent la matrice même de la souveraineté nationale d’un pays : l’individu, son sujet central.

Cela ne relève pas des textes des organisations sportives.

La question de la double nationalité, de la triple nationalité, de la multi-nationalité, est un choix politique du souverain.

La nationalité relève du domaine de la LOI et non des règlements.

Il faut donc légiférer, (ce qui nécessite l’approbation du Peuple Camerounais, par voie référendaire au besoin) pour donner des pouvoirs à un exécutif et lui conférer des capacités à violer la nationalité d’un enfant né Camerounais, c’est-à-dire de son entité essentielle, qu’il soit issue d’une filiation légitime ou naturelle.

Ce point de vue a été publié sur Camfoot.com avec l’accord du Pr. Chief Pierre Milla Assouté


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Vos commentaires

  • Le 29 novembre 2013 à 23:05, par Turbo En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

    Mais il y a double nationalité au Cameroun ou pas ? Peut-on avoir un passeport allemand et camerounais en même temps ?

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    • Le 30 novembre 2013 à 01:04, par Mburu Nodey En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

      Le Prophete Mohammed viol les femmes et less petit enfants !

      Je n’entre jamais dans un avion avec un Tunisien ou arabe. Vous ete des mauvais gens et vous n’etes pas Africain. Vouse etes satans !

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    • Le 30 novembre 2013 à 02:25, par M de TOUTOU En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

      Mr MBURU NODEY.controlez votre langage. les Camerounais ne sont pas senophobes.le football nest qun jeu donc il faut respecter ces TUNISIENS.cordialement

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    • Le 30 novembre 2013 à 08:38, par mou En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

      mburu nodey controle toi et reste dans le sujet on parle football et non religion.c’est pas l’occasion pour toi de montre ton senophobie.le Cameroun est un pays laic et multi-ethnic nous vivons en paix sans difference.c’est cela qui fait de nous l’Afrique aminiature et l’exemple de l’unite africaine.

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    • Le 30 novembre 2013 à 08:41, par deos En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

      kabila et Mburu Nodey, je ne suis pas sûre que vous êtes des Camerounais. Vôtre langage ne nous ressemble pas. je me permet de dire que ce que vous dites n’engage pas les Camerounais.
      c’est le sport, et porter des réserves fait partie du sport, c’est le droit des tunisiens de porter des réserves, et soyons honnêtes de reconnaitre que ce problème de nationalité camerounaise qu’ils posent n’est pas assez clairs pour nous même et nous espérons que ce sera l’occasion Pour nos hommes de lois de mieux nous expliquer notre lois sur la nationalité camerounaise.

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    • Le 30 novembre 2013 à 09:55, par thewin En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

      ça ne sait à rien d’être raciste, ou d’insulter les gens ou leur religion ! c’est un manque de réflexion ou de niveau de réflexion. IL YA UN FLOU QUI ENTOURE LA DOUBLE Nationalité AU CAMEROUN ET LES TUNISIENS ONT VOULU L’exploiter pour ce qualifier pour la CDM, c’est ne pas un crime. tout les chemins mènent à Rome. le Cameroun a eu la chance que la fifa se base sur la nationalité sportive et non sur la réglementation camerounaise en matière de nationalité. aucun juriste au monde (sauf certains juriste camerounais, et certains professeurs camerounais) ne dira que le Cameroun accorde la double nationalité. La loi camerounaise est claire pour ceux qui connaissent le droit

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    • Le 30 novembre 2013 à 11:29, par ZiRoberto En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

      A MBURU NODEY
      t’as gueule espèce de nègre, mets toi dans un seau de chlor pour blanchir et devenir un ETRE humain au lieu de survivre tant un SINGE
      meme ton nom convient bien un Singe MBURU !

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    • Le 1er décembre 2013 à 01:05, par invictus En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

      ZiRoberto, votre réaction est justement indigne de quelqu’un qui se prétend humain, c’est la bêtise, écrire de telles insanités cela montre votre incapacité à discuter, à argumenter, l’insulte est l’arme des faibles et vous en êtes un.
      qu’est ce que vous faites dans un site de singes ????? pauvre type

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    • Le 1er décembre 2013 à 20:16, par HannibalisComingSoon En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

      Michael Jackson paie à son âme a fait son premier concert en Afrique à Tunis en Octobre 1996 !!

      http://www.youtube.com/watch?v=Q6o5...

      Pas mal de ses accompagnateurs, sollistes, musiciens, danseurs etc ... etaient des afro americains c’est à dire des descendants d’esclaves. dès qu’ils arriverent en Tunisie certains d’entre eux s’allongerent par terre en embrassant le sol tunisien. Les journalistes leur demandèrent pourquoi ils faisaient cela ?
      et ils répondirent que c’etait pour eux un moment de haute émotion étant donné qu’ils mettaient pour la première fois leur pieds en terre d’Afrique terre de leur ancêtre !!

      Danser les freres danser !!

      Sinon quelqu’un peut il me dire quelle temps il ferra demain

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  • Le 30 novembre 2013 à 06:40, par G KABILA En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

    SALE ARABE ET PAUVRE TUNISIEN LE CAMEROUN C EST PAR LE CAP-VERT AU LIEU DE PERDRE TON TEMPS A FAIRE DES REQUETTES FORME PLUTOT UNE EQUIPE COMPETIVE POUR EXPERER TE QUALIFIER EN 2022 CHEZ TES FRERES ARABE MAUVAIS PERDANT

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    • Le 30 novembre 2013 à 09:33, par Bobill En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

      Même le monde Arabe se moque de la Tunisie. Restons dans le sujet et ne soyons pas xénophobe, car notre pays est en partie peuplé d´Arabes dans sa partie septentrionale. Merci

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    • Le 30 novembre 2013 à 09:42, par thewin En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

      la loi camerounaise doit être claire pour tous le monde concernant la double nationalité. pourquoi donner la double nationalité qu’aux autres ? pourquoi tous les camerounais ne peuvent ils pas en bénéficier ? la loi camerounaise dit que en détenant volontairement une autre nationalité, on perd la nationalité camerounaise. en définissant la loi comme tel, presque tous les joueurs des lions indomptable ne sont pas camerounais. En ce qui concerne la fifa, sa réglementation est basée sur la nationalité sportive et non sur la loi de la nationalité d’un pays. c’est pour cette raison que le Cameroun peut garder sa qualification. selon la loi camerounaise, on ne peut jamais avoir 2 nationalités

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    • Le 30 novembre 2013 à 11:19, par pasto En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

      Merci a ce qui encourage Mburu et son ami a tempere a respecter les Tunisiens. Nous n’avons pas de problemes avec nos freres eux.
      Nous sommes seulement meilleur en matiere de Football. Qu’il descendent sur le terrain recevoir des lecons.
      Mais reconnaissons qu’il nous aident la a resourdre un problemes qui est camerounais. Que les dirigeants le prennent avec plus d’objectivite afin que beaucoup trouvent la paix dans ce domaine.

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    • Le 30 novembre 2013 à 21:11, par muzuru En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

      Mburu noday,
      Sache que le Prophète Muhammad n’a jamais connu le football, n’a pas envoyé ou demandé aux Tunisiens de jour au football et il n’a pas été envoyé pour le football, il n’a tué ni ton père ni ta mère en quoi son nom vient faire ici et le blasphème que tu profères. Sache le Cameroun n’est pas constitué que par des sales ignorants et athée comme toi. Que la malédiction divine tombe sur toi et tout ce qui a trait à toi. Tes propos peuvent créer des problèmes même o Camfoot s’il ne filtre pas des commentaires obscènes comme les tiens qui s’attaquent au prophète de l’Islam. personne ne t’a demandé de croire au prophète au Muhammad. Tu es libre d’être athée, chrétien bouddhiste ou je ne sais quoi. Contrôle ton langage autrement dit tu auras d’énormes soucis pour le restant de tes jours comme salman rouchdi avec les versets sataniques. pauvre chien que la malédiction de Dieu soit sur toi

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  • Le 30 novembre 2013 à 11:39, par Tedh En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

    @MBURU tu n’as pas un langage camerounais, et tu n’es certainement pas camerounais.
    Le litige avec la Tunisie est passé, cases-toi à present stp.

    Pour la double nationalité, le régime BIYA entretient un flou autour de cette question pour éloigner de la vie politique les refugiers politiques et la dispora camerounaise.

    Au Cameroun, la volonté de BIYA est au dessus de la loi, et je me rejouis que la Tunisie ait permis au monde de constater cela.

    Mais je suis en meme temps attristé car les cameraounais de la dispora n’ont pas profité de cette plateforme pour reventiquer une justice equitable pour tous.

    BIYA a un passport SUISSE, mais je suis obligé d’aller demander le visa camerounais à l’ambassade (3 heures en avion) chaque fois que je vais au Cameroun.

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    • Le 30 novembre 2013 à 15:34, par Mbongo En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

      Mise à jour le lundi 7 juin 2010 à 15h39 (Précisons)

      Paul Biya l’avait promis à la communauté camerounaise de France, lors de sa dernière visite officielle à Paris, en juillet 2009  : un comité technique interministériel a été mis en place en vue de procéder à un toilettage du code de nationalité. Membre d’une délégation gouvernementale en tournée mondiale dans le but de discuter avec la « diaspora », Thomas Fozein Kwanke, chef de division des Camerounais de l’étranger au ministère des Relations extérieures, a confié, le 15 mai à Paris, que l’alinéa 1 de l’article 31 du code (« Ne sont plus considérés comme étant nationaux tous les Camerounais majeurs ayant acquis et conservant volontairement une nationalité étrangère ») avait été supprimé. Ne reste plus qu’à déposer le projet de loi à l’Assemblé nationale, à le voter, et à promulguer les décrets d’application. Tout ça avant la présidentielle, normalement prévue en 2011 ?

      __

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    • Le 3 décembre 2013 à 17:58, par Voyeur En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

      vous trouvez tout ca ou ?

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  • Le 30 novembre 2013 à 14:32, par Julio En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

    @ Tous ceux qui ne viennent pas parler foot et s’insulter ici,qu’ils gardent leurs instincts de bêtes et de racistes,nous ici on parle foot,le débat Tunisie Cameroun est fini autant que je sache.
    J’aimerai demander au webmaster de nous épargner la politique sur ce site.Les avis de Milla Assouté ne nous regarde pas,moi je ne comprends pas les gens qui veulent présider au Cameroun et ne se présentent même pas aux législatives et aux sénatoriales ou même municipales et comptent gagner la présidentielle.
    Ici parlons uniquement football,lions indomptables ,elite one fécafoot,football africain etc mais laissons la politique de coté

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  • Le 30 novembre 2013 à 19:30, par Man Cameroun En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

    Ne nous fâchons pas ;soyons cool dans nos propos ;ce problème de la double nationalité sera résolu lors de la prochaine cession parlementaire en mars 2013.

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  • Le 30 novembre 2013 à 20:08, par bolingou En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

    Oui Prof ! Tres tres grand merci pour cet eclairage !!!! Un grand reste un grand !
    Pendant que Biya reflechit depuis 2009 et nous sommes presqu en 2014 il ne trouve aucune solution sur le probleme de la double nationalite au Cameroun. Pourtant une situation tres claire dans tout autre pays du monde ! C est vraiment et vraiment incomprehensible qu un chef d un etat depuis 31 ans ne contribue exclusivement qu au declin de son pays ! La tunisie a failli profiter des de cette grande opportunite offerte par Biya avec le cafouilage que ce dernier alimente sur ce probleme de double nationalite pour annuler tous les efforts fournis par d autres Camerounais que sont nos vaillants lions pour sauver ne serait ce que le football camerounais et faire sourir ne serait qu une fois deouis 31 an tout un peuple endeuille depuis 31 ans !! Comme tout ce qui est bon pour les Camerounais est absolumment tres mauvais pour notre roi Dieu faineant a perpetuite Biya, ce dernier a rate la coche cette fois ci ! Il a manque d attrister les Camerounais et es Camerounais ont ainsi gagne un combat contre l ennemi Dieu Biya !

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  • Le 1er décembre 2013 à 10:53, par manforcamer En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

    Merci Professeur sauf qu’il faut vous relire plusieurs fois pour saisir en filigrane le substrat de votre éclairage. Votre français la-même c’est pas pour les djinga man comme nous. Pouvez vous nous envoyer un autre texte revu et modélé à la baisse, pour tout comprendre en vous lisant une seule fois ?

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  • Le 5 décembre 2013 à 09:11, par Nsakè En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

    Nous avons plein d’enfants nés au quartier Yabassi à Douala issus des œuvres nigérianes. ILs sont des
    Kamerunais mais le père nigerian peut à tout moment réclamé leur nigerianité. C’est donc une pratique universelle. Le droit du sang est différent du droit du sol.
    Un Camerounais né à Bakassi devenu célèbre a joué pour le Nigeria.

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  • Le 15 décembre 2013 à 14:16, par eyango En réponse à : Nationalités sportives et double nationalité en question

    les tunisiens n ont rien à dire c est juste la honte .

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